Informations légales
Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : 18 septembre 2026
Ces conditions s'appliquent aux prestations proposées par Lovely — [nom et prénom complets], SIRET [numéro] — aux professionnels indépendants.
Prestations
Méthode CLARTÉ : accompagnement complet pour construire une présence en ligne (stratégie, site avec ses textes, fiche Google, support de visibilité, prise en main et premier bilan), suivi d'un abonnement de gestion technique.
Consultation digitale : séance d'une heure, réservée séance par séance, pour avancer sur un outil existant.
Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués hors taxes sur les pages des accompagnements : [TVA applicable ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]. Modalités de paiement : [acompte, échéancier, moyens de paiement].
L'abonnement de gestion technique est facturé mensuellement, à partir du premier bilan.
Commande et déroulement
L'accompagnement CLARTÉ démarre après un appel découverte et la signature d'un devis. Les consultations se réservent en ligne aux créneaux disponibles ; toute séance réservée est due, sauf annulation [délai] avant le rendez-vous.
Propriété des livrables et des comptes
Le nom de domaine, l'hébergement et les comptes des outils mis en place sont ouverts au nom du client, qui en conserve les accès. Les textes et le site livrés lui appartiennent une fois le paiement intégral effectué.
Durée et résiliation de l'abonnement
L'abonnement est sans engagement de durée ; il peut être résilié par e-mail avec un préavis de [durée]. À la fin de l'abonnement, le client garde la propriété de son site et de ses accès.
Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, le litige est porté devant les tribunaux compétents de [ville].